Mentions légales
Éditeur du site
Le site strucial.fr est édité par :
STRUCIAL Ingénierie
Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 1 000 €
Siège social : 12 avenue de l'Europe, 95400 Villiers-le-Bel
SIREN : 101 188 068
SIRET (siège) : 101 188 068 00015
N° de TVA intracommunautaire : FR00 101188068
RCS Pontoise : 101 188 068
Directeur de la publication : O. YILMAZ
Téléphone : 06 52 68 10 88
Email : contact@strucial.fr
Activité
STRUCIAL Ingénierie est un bureau d'études structure indépendant. Ses prestations d'études techniques (notes de calcul, plans d'exécution, diagnostics) sont couvertes par une assurance de responsabilité civile décennale et une assurance responsabilité civile professionnelle, souscrites auprès de SPRING.
Hébergement
Le site est hébergé par : Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, structure, identité visuelle, logo) est la propriété exclusive de STRUCIAL Ingénierie, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le site est décrit dans la Politique de confidentialité.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, STRUCIAL Ingénierie propose un dispositif de médiation de la consommation. STRUCIAL Ingénierie est en cours de souscription auprès d'un médiateur référencé par la Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (CECMC), compétent pour le secteur du bâtiment (par exemple CM2C ou MEDICYS). [À COMPLÉTER dès l'adhésion effective — nom, adresse et site du médiateur retenu]
Crédits
Conception et développement : réalisés en interne par STRUCIAL Ingénierie.